Résumé :
L’auteur fait le bilan de la prostitution en France. Elle décrit les différentes législations en Europe et signale que la France est un pays abolitionniste. Elle souligne qu’il n’y a aucune liberté dans la prostitution. Elle réfute les arguments de ceux qui propose le concept de « travailleuses du sexe et d’aidants sexuels ». Elle attire l’attention sur les effets pervers du développement de la pornographie sur internet dont sont particulièrement victimes les jeunes. Elle demande une politique nationale de grande ampleur pour lutter contre la prostitution.
Abstract :
The author takes balance sheet of prostitution in France. She describes the different legislation in Europe and points out that France is an abolitionist country. She emphasizes that there is no freedom in prostitution. She refutes the arguments of those who propose the concept of “sex workers and sex caregivers”. She draws attention to the perverse effects of the development of pornography on the internet, of which young people are particularly victims. She calls for a large-scale national policy to combat prostitution.
Si pour certains et certaines, la prostitution apparaît comme un métier qu’il faudrait encadrer par des contrats de travail, c’est en réalité une entreprise criminelle qui repose sur le patriarcat et la loi du marché.
Aujourd’hui, l’Office central pour la répression de la traite des êtres humains (OCRTEH) estime à environ 30 000, le nombre de personnes prostituées en France. Ces dernières années, la prostitution a connu des modifications très profondes : elle est désormais largement sous le joug des réseaux internationaux de traites. Ainsi, 93% des personnes prostituées en France sont d’origine étrangère, beaucoup viennent des pays de l’Europe de l’Est et de pays en conflits. Toutes sont soumises à des réseaux proxénètes mafieux qui exercent des pressions, des menaces, des violences et des crimes, sur elles ou sur leurs proches. Depuis la guerre en Ukraine, le trafic d’êtres humains a encore augmenté.
Lutter contre le système prostitutionnel est partie intégrante du combat contre les violences faites aux femmes puisque 85% des personnes qui se prostituent sont des femmes et des fillettes ; 10% sont des hommes, 5% sont des personnes trans et 100% des clients sont des hommes. Selon la lettre de l’Observatoire national des violences faites aux femmes[1], 51% des personnes prostituées ont subi des violences physiques dans le cadre de la prostitution ; 64% des insultes et/ou des actes d’humiliation ou stigmatisation ; 38 % des personnes prostituées ont subi un viol au cours de leur vie, ce taux étant de 6,8% pour les femmes en population générale.
La prostitution constitue un marché très lucratif qui génère, selon l’OSCE[2], près de 100 milliards de dollars par an. En 2018, le chiffre d’affaires de la prostitution s’élevait à 3,2 milliards d’euros en France. Il repose sur des rapports de domination, marqués par des violences d’une extrême gravité, tant psychiques que physiques. Les séquelles sont multiples et l’espérance de vie des femmes ayant été entrainées dans le système prostitueur est moindre : le taux de mortalité des personnes prostituées est six fois plus élevé que celui du reste de la population et le taux de suicide 12 fois plus élevé[3]. Quant à la gravité des traumatismes subis, 60% à 80% des personnes prostituées souffrent de troubles psychosomatiques sévères, au même titre que des personnes ayant subi des actes de torture[4]. L’usage de l’alcool et de produits stupéfiants est fréquent dans le milieu de la prostitution[5]. En effet, les drogues apparaissent souvent comme l’unique moyen de « tenir » dans un univers anxiogène et violent.
La France, un pays abolitionniste
La France n’a pas toujours été abolitionniste. Au 19e siècle elle était réglementariste faisant des personnes prostituées une classe à part, stigmatisée et enfermée, alors que clients et proxénètes étaient reconnus ! C’est depuis le 13 avril 1946 et le vote de la loi « tendant à la fermeture des « maisons de tolérance et au renforcement de la lutte contre le proxénétisme », dite loi « Marthe Richard », que la France a adopté une position abolitionniste en matière de prostitution. À l’échelle européenne et internationale, l’approche légale varie selon les pays entre abolitionnisme, règlementarisme et prohibitionnisme.
Pour les abolitionnistes, la prostitution est une forme d’exploitation et une atteinte à la dignité humaine qui doit être abrogée. Les personnes prostituées sont des victimes qui doivent être protégées par des mesures sociales en vue de leur réinsertion, tandis que les proxénètes sont des criminels qu’il faut poursuivre et sanctionner. Quant aux clients, ils peuvent être sanctionnés au titre de corrupteurs. C’est le cas de la Suède, la Norvège ou l’Islande.
Pour les réglementaristes, la prostitution est une activité professionnelle normale.
Il suffit de l’encadrer en protégeant les droits des travailleuses, des travailleurs et en prévenant les abus des employeurs. Les personnes prostituées sont considérées comme des « travailleuses et travailleurs du sexe ». L’Allemagne, les Pays-Bas ou la Suisse ont adopté de telles législations.
Les prohibitionnistes interdisent la prostitution et punissent les proxénètes comme les personnes prostituées., c’est le cas notamment en Lituanie.
La France peut s’appuyer sur plusieurs textes européens pour conforter sa position abolitionniste. Je pense notamment à la résolution du Parlement européen du 26 février 2014 sur l’exploitation sexuelle et la prostitution et leurs conséquences sur l’égalité entre les hommes et les femmes
Par cette résolution, le Parlement européen « reconnaît que la prostitution, la prostitution forcée et l’exploitation sexuelle sont des questions étroitement liées aux genres et des violations de la dignité humaine, qu’elles sont contraires aux principes régissant les droits de l’Homme, parmi lesquels l’égalité entre hommes et femmes, et sont par conséquent contraires aux principes de la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, notamment l’objectif et le principe de l’égalité entre les hommes et les femmes ». La résolution considère également que « la réduction de la demande doit faire partie d’une stratégie de lutte contre la traite dans les États membres » et que « la demande peut être réduite grâce à une législation faisant peser la charge du délit sur ceux qui achètent des services sexuels et non sur les personnes qui les proposent ». De même, la résolution de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe du 8 avril 2014 appelle les États à : « envisager la criminalisation de l’achat de services sexuels, fondée sur le modèle suédois, en tant qu’outil le plus efficace pour prévenir et lutter contre la traite des êtres humains ».
Plus récemment, le 14 septembre 2023 le Parlement Européen a voté le rapport « sur la réglementation de la prostitution dans l’Union européenne: implications transfrontalières et incidence sur l’égalité entre les hommes et les femmes et les droits des femmes ». Même si ce texte a été amputé de la référence au modèle nordique / égalitaire, c’est une très bonne nouvelle pour les abolitionnistes car il conforte les politiques de dépénalisation, de protection et d’intégration sociale des personnes prostituées, tout en criminalisant les clients.
En France, la loi du 13 avril 2016, visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées, a été une étape importante pour les abolitionnistes. En même temps, on a pu voir les freins, les résistances de bon nombre de parlementaires singulièrement de sénatrices et de sénateurs. Avec la secrétaire d’État aux Droits des femmes puis la Ministre, en poste à ce moment-là, il a fallu beaucoup d’opiniâtreté, ne serait-ce que pour inscrire cette loi à l’ordre du jour de notre Haute Assemblée. Après de rudes débats, car de nombreux collègues refusaient d’inclure la pénalisation des clients dans la loi, elle a été adoptée définitivement, l’Assemblée nationale ayant le dernier mot. Plus de 2 ans et pas moins de 3 lectures auront été nécessaires dans les 2 chambres. Les associations féministes abolitionnistes ont été d’un grand apport en multipliant les initiatives. Ainsi, en septembre 2014, accompagnée par le Mouvement du Nid[6], Rosen Hicher, a entamé une marche de 800 kilomètres au travers des villes de France où elle avait été prostituée. Des rassemblements devant le sénat se sont tenus en sa présence…Pour obtenir des avancées, il est impératif de conjuguer mobilisation des mouvements sociaux et législation progressive.
Mais, la vigilance s’impose, les forces réglementaristes ont récemment déposé une requête, contre cette loi, devant la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) qui l’a jugée recevable. Bien que cette dernière ne se soit pas encore prononcée sur le fond, les commentaires de la Commissaire sont très préoccupants. Elle ne fait aucune distinction entre les victimes et les exploiteurs, les plaçant sur le même plan, alors que les derniers exploitent les vulnérabilités des premières. Une analyse bien partiale, puisqu’à ce jour, elle n’a auditionné aucune association abolitionniste !
Prostitution, liberté ou traite des personnes ?
Le système prostitutionnel est un système d’exploitation sexuelle fondé sur une multitude d’inégalités : domination des hommes sur les femmes, des riches sur les pauvres, du Nord sur le Sud. Il repose sur 3 piliers : les clients demandeurs d’achat d’actes sexuels, les proxénètes qui organisent les réseaux pour répondre à ces demandes et les personnes prostituées considérées comme de « simples marchandises ». Ces dernières sont contraintes du fait de leur vulnérabilité économique et/ou sous l’emprise de violences commises par les réseaux mafieux.
Pourtant, on continue à entendre que la prostitution reposerait sur un choix « librement » consenti, conduisant même à parler de travailleuses et travailleurs du sexe et non plus de personnes prostituées, victimes d’un système. Fatalisme aidant, il est de bon ton de considérerla prostitution comme le plus « vieux métier du monde », alors qu’il serait plus juste de parler de plus ancienne violence du monde. En 2024, la prostitution continue à être justifiée comme étant un remède à la misère sexuelle d’une certaine catégorie d’hommes. Parlons de ces hommes qui ont recours à des prostituées : plus des 2/3 vivent ou ont vécu en couple et plus de 50% sont pères de famille. Ils sont donc parfaitement en mesure d’accéder à une sexualité non marchande. La prostitution est toujours et encore justifiée comme étant un « mal nécessaire » un « rempart contre le viol ». Mais « sacrifier » des personnes pour prétendre protéger les autres est une idée reçue, une hypocrisie. Les pays réglementaristes ont vu les violences sexuelles et la traite des êtres humains augmenter significativement. Le fait que la société accepte des relations sexuelles fondée sur la domination ne peut que favoriser la tolérance à l’égard des agressions sexuelles ! La Suède, qui, depuis 1999 pénalise les clients, n’a non seulement pas noté une recrudescence des viols mais a réussi à faire reculer la prostitution de rue de 50% !
A l’heure où des moyens conséquents devraient être déployés pour combattre le système prostitutionnel, les arguments défendant une réglementation de la prostitution gagnent du terrain. Un nouvel élément s’invite dans le débat pour justifier cette position, le besoin qu’auraient certaines personnes en situation de handicap d’avoir recours à des « aidants sexuels ». Ainsi, il y aurait un désir tout puissant, unilatéral gommant totalement l’exigence d’une sexualité égalitaire et du droit au plaisir des 2 partenaires. La théorisation d’une prostitution choisie, les silences, les non – dits, la chape de plomb qui entoure le système prostitutionnel contribuent à nourrir l’inconscient collectif et sexiste : les femmes que l’on prostitue sont considérées comme le réceptacle des besoins sexuels de ces messieurs qui achètent des services sexuels.
Et pour éviter toute analyse sérieuse et rigoureuse, le débat tend à glisser sur des jugements moraux réduisant les abolitionnistes à des archaïques, des pudibondes, tandis que les autres seraient les modernes, les défenseurs des libertés individuelles. Mais de quoi parle-t-on quand un rapport entre individus est tarifé, quand le plaisir de l’un repose sur la subordination de l’autre, quand celui qui paye commande ? D’un côté l’homme dominateur qui dicte ses règles, à savoir assouvir tous ses désirs et de l’autre la femme docile qui obéit. Comment penser qu’il puisse y avoir un plaisir partagé ? Comment parler de liberté de choix dans une société où la précarité, la violence, les guerres parfois, jettent des femmes (mais aussi des hommes et des enfants) à la rue, les livrent à l’emprise de réseaux mafieux qui considèrent le marché sexuel comme un marché juteux, où le respect de l’autre n’existe pas ? Dans un monde profondément en crise, dominé par le système capitaliste et le patriarcat, la prostitution prospère et touche des catégories de plus en plus larges, comme les milieux estudiantins.
D’autant qu’on constate un véritable changement de logiciel avec internet, le système prostitueur démontrant une très grande adaptabilité à l’ère de la numérisation de la société. C’est ce qui rend plus difficile la pénalisation du client[7] par les enquêteurs. En effet, on constate une diminution de la prostitution sur la voie publique au bénéfice de la prostitution dite « logée ». Dans ce cas, ce sont des annonces internet qui « appâtent » le client et c’est lui qui se déplace pour rencontrer la personne prostituée dans des hôtels ou dans des appartements de type Airbnb. Ainsi, 62% des personnes prostituées exercent sur internet, 30% dans la rue et 8% dans les bars à hôtesses ou les salons de massage. Pendant les Jeux Olympiques, le risque est grand de voir, comme à chaque grand évènement de cet ordre, se développer la prostitution logée. Des campagnes de sensibilisation, des dispositifs spécifiques s’imposent dès maintenant !
Prostitution des mineurs et des mineures
Selon tous les acteurs institutionnels et associatifs, la prostitution des mineurs est un phénomène qui s’accroit, qui ne concerne pas seulement des mineurs d’origine étrangère mais frappe tous les milieux. En France, chaque année, entre 7000 et 10000 enfants seraient victimes de prostitution, majoritairement des filles, une évaluation approximative et probablement en deçà de la réalité. La prostitution touche notamment les jeunes âgés de 15 à 17 ans, avec un point d’entrée de plus en plus précoce, soit entre 14 et 15 ans pour plus de la moitié d’entre elles.
Selon l’avis du Haut Conseil à l’Égalité (HCE) du 19 mai 2021[8], il existe quatre causes principales à la prostitution des mineurs : « l’omniprésence de la violence dans le parcours des mineur.es victimes de prostitution, le rôle déterminant des sorties « sèches » des parcours de l’aide sociale à l’enfance (ASE) et de la précarité, l’insuffisance actuelle de la protection pénale, enfin, des procédures de détection et d’accompagnement très en deçà des enjeux. Ces conclusions sont fondées notamment sur une étude ( concernant 77 mineures victimes de prostitution), publiée en 2020 par l’Observatoire départemental des violences faites aux femmes de Seine-Saint-Denis[9]. »
Pour combattre ce fléau, Adrien Taquet, alors secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles, a élaboré, en 2021, un plan national de lutte contre la prostitution des mineurs. Mais la prostitution est de plus en plus banalisée et l’apparition du smartphone change considérablement les comportements. À la Délégation aux droits des femmes du Sénat, notre rapport d’information sur l’industrie pornographique a démontré qu’il existait une grande porosité entre pornographie et prostitution [10]. Et on a également noté une exposition de plus en plus précoce, volontaire mais également subie, singulièrement chez les jeunes. Ainsi, 82% des jeunes adultes ( 18-30 ans) ont vu des images pornographiques avant 18 ans, 62% avant 15 ans, 31% à 12 ans et moins, enfin 11% avant 11 ans[11]. Lors de son audition, Simon Benard-Courbon[12] a souligné, ce que corroborent de nombreux professionnels de l’éducation, de la santé ou de la justice : « il y a un lien certain entre la pornographie en ligne et l’essor du proxénétisme sur les mineures, avec des jeunes consommateurs qui peuvent devenir des clients ou des proxénètes ».
Sortir du système prostitutionnel
Le Parti communiste français a été le premier parti à se positionner en faveur de l’abolition de la prostitution. Pour nous, la prostitution est le douloureux symptôme de la domination patriarcale et de l’exploitation capitaliste. Nous ne pouvons pas tolérer que le corps des femmes soit une marchandise, nous sommes pour le respect de l’être humain dans sa plénitude. Comment peut-on prôner une société reposant sur l’égalité entre les femmes et les hommes, et laisser prospérer le système prostitutionnel ? Notre projet émancipateur passe par notre combat en faveur d’un monde sans exploitation sexuelle.
Nous militons donc, en France, pour le renforcement de la loi de 2016 en lui donnant les moyens d’être plus largement et mieux mise en œuvre. En effet, on note une trop timide montée en charge de la condamnation de personnes pour recours à des actes sexuels tarifés. Ainsi, 751 condamnations ont été prononcées en 2019 contre 440 en 2017. Quant aux procureurs de la République, ils apportent des réponses pénales diversifiées avec notamment le développement, dans toutes les grandes villes de France, de stages de sensibilisation à l’achat d’acte sexuel (alternative souvent en cas de 1ère infraction). En 2020, ils représentaient 35% des sanctions prononcées. Mais il existe, malheureusement, une trop grande hétérogénéité selon les territoires.
Le pilotage de ces politiques de sortie de prostitution doit être un pilotage politique et assuré au plus haut niveau de l’État mais décliné localement. Cela concerne de nombreux domaines. Tout d’abord, il faut développer une éducation sexuelle, adaptée à chaque âge donc en prenant en compte chaque étape de la scolarité, de la maternelle à l’Université. Dans le cadre de ces séances, doivent être abordés les sujets relatifs au consentement, à la marchandisation des corps et à la pornographie.
Des moyens supplémentaires doivent être attribués aux policiers et aux magistrats pour améliorer leur formation leur permettant un meilleur recueil et traitement des plaintes des victimes du système prostitutionnel et de l’industrie pornographique. Afin de permettre aux personnes prostituées de sortir de cet enfer, il est indispensable de garantir leur protection en assurant l’accès aux droits des personnes étrangères, en augmentant les parcours de sortie et leurs financements, en mettant en place des centres d’accueil sur tout le territoire, en garantissant un logement, l’accès aux services publics et en favorisant la réinsertion des victimes dans le monde du travail.
Le 3ème Plan national de lutte contre l’exploitation et la traite des êtres humains, présenté en décembre dernier, doit disposer lui aussi du budget nécessaire . Plus globalement, il est urgent de revisiter les sommes allouées par l’État pour lutter contre toutes les violences faites aux femmes comme le met en évidence le nouveau rapport de la Fondation des Femmes[13]. En effet, les moyens octroyés pour 2023 ont été de 184,4 millions d’euros quand les besoins sont évalués de 2,6 à 5,4 milliards d’euros ! Lutter contre le système prostitutionnel, c’est lutter contre les mécanismes d’exploitation et d’aliénation des systèmes capitaliste et patriarcal. C’est refuser la traite d’êtres humains plus fragiles (économiquement, socialement, psychologiquement…), c’est lutter contre l’industrie pornographique. C’est faire progresser l’égalité entre les femmes et les hommes en portant un projet pleinement émancipateur. C’est le sens du combat que mènent les communistes.
